par Jean-Fabien Spitz, Collection “Fondements de la Politique”, Ed. P.U.F., Paris, 2001.
*Prof. Javier Bonilla Saus
1.- Ce livre de Jean-Fabien Spitz (1) parvient en Uruguay avec un certain retard. Ceci ne devrait pas surprendre les lecteurs compatriotes habitués à une certaine marginalité de notre marché et à des librairies peu vouées à la commercialisation de publications en langue française.
Cependant, étant donné les caractéristiques du sujet et de son abordage, la publication ne souffre que très marginalement d´une éventuelle perte d´actualité –(celle-ci n´est perceptible qu´à niveau de la bibliographie)- car Spitz affronte dans son texte une problématique fort classique dont l´intérêt est permanent et la pertinence assurée.
Cependant, étant donné les caractéristiques du sujet et de son abordage, la publication ne souffre que très marginalement d´une éventuelle perte d´actualité –(celle-ci n´est perceptible qu´à niveau de la bibliographie)- car Spitz affronte dans son texte une problématique fort classique dont l´intérêt est permanent et la pertinence assurée.
Le livre de Spitz épouse une structure montée sur une séquence historique des évolutions théoriques subies par les concepts politiques modernes qui sous-tendent la notion de “liberté“. Partant de la question qui souligne l´importance de l´existence d´une version ”institutionnelle” du Souverain dans tout système politique moderne, le texte suit un parcours relativement complexe à travers l´analyse d´auteurs tels que Paine, Rousseau, Sieyès, Rutherford, Hunton et Filmer pour déboucher, finalement, dans une perspective lockéenne, sur le débat du statut théorique des individus libres, à l’ état de nature, c´est à dire, celui du ”pré-contrat social” .
Le noyau dur du texte de Spitz repose sur l´effort de revendiquer, simultanément, l´importance de l´individualisme moral le plus radical et la reconnaissance de l´existence d´une communauté (community) ”de nature”, préalable à toute association politique constituée dans le but d´instaurer un gouvernement.
Contre toute lecture ”hobbesienne” de Locke, le texte de Spitz fouille le terrain escarpé des diverses théories relatives aux formes d´association des individus, moralement équipés de leur liberté et de leur rationalité, et ”naturellement appelés” à agir en communautés, avant que la question du contrat spécifiquement politique se pose.
2.- L´épisode, bien connu (2), du débordement du Parlement britannique pendant l´année 1716, qui prolongeât son mandat de 3 a 7 ans par simple voie législative, est prise par Spitz comme point de départ pour ouvrir le débat autour des difficultés posées par la distinction entre pouvoir législatif et pouvoir constituant dans un contexte historique où ce dernier n’est pas passé par une institutionnalisation écrite.
”Rights of man“, de Thomas Paine, sera le texte élu par Spitz pour établir le point de départ théorique de son périple: ”...T. Paine remarque à quel point celle-ci (une constitution) est impensable si l´on n´est pas en mesure de distinguer le peuple de son gouvernement, et de comprendre que le peuple n´a pas besoin du gouvernement pour exister en tant que peuple incorporé et en tant que société: il est antérieur au gouvernement, et il en est la cause. Pour penser l´idée de constitution… il faut être en mesure de penser la distinction entre la société et le gouvernement”.(3)
Mais cette distinction ”…est une imposture et une illusion…” lorsque elle est fondée sur la fiction d´un hypothétique contrat passé entre le peuple et le gouvernement car, comme remarque judicieusement Paine, l´idée de ce contrat suppose la mise sur pied d´égalité d´un gouvernement qui serait doué d´une autonomie égale à celle du peuple dont il est théoriquement issu. Spitz signale avec précision que la problématique existe en tant que telle uniquement si l´on se place dans la perspective de l´établissement d´un gouvernement ”limité” car, pour les théoriciens de la souveraineté (même républicaine) contractuelle au sens fort et radicalement déléguée par le peuple, le problème ne se pose pas de la même façon.
Mais, pour la tradition théorique qui nous occupe dans ce texte et dont l´auteur est l´un des représentants français les plus en vue, le problème est décisif et les effets théoriques de la démarche lourds de conséquences. En effet, s’ il est clair qu´une nette distinction entre le peuple et le gouvernement devient un besoin théorique insurmontable afin d´éviter la fiction d´un ”contrat“ qui mettrait “peuple” et “gouvernement” au même niveau, la solution implicite dans la démarche de Paine pose problème.
Dans la foulée d´une constitution radicale du peuple, ”préalable” à un contrat fondateur du gouvernement, on risque d´admettre dans ”… une forme de rousseaunisme larvé…”, un moment premier qui permet d´associer le peuple et de fonder la souveraineté, suivi d´un second moment, celui du contrat par lequel le peuple institue son gouvernement.
Pour notre auteur cette démarche non seulement nous rapprocherait de Rousseau: en fait elle nous ramène d´une certaine manière, bien en arrière, à Hobbes (4) et le processus de constitution d´une souveraineté préalable à toute forme constitutionnelle et/ou gouvernementale fondé sur une ”autorisation” que les individus libres et isolés, las de la guerre entre loups humains, décident d´octroyer à ”un corps politique” devenu ”souverain” et ”supérieur à tout autre pouvoir”.
Un cheminement plus éclectique (qui souffre inévitablement d´une trop large “flexibilité théorique”) sera suivi par Sieyès qui aura recours à l´idée de “nation” et qui pourrait permettre d´échapper au dilemme mis en lumière par les théories de Paine et de Hobbes. La nation de Sieyès ne sera pas “un corps constitué” préalable à l´instauration du politique, mais elle est plutôt la manière de désigner les éléments individuels qui serviront, plus tard, à former la volonté commune. Le détour est quelque peu gratuit mais Spitz arrive à redresser relativement l´argumentation quand il nous affirme qu´en fait, pour Sieyès, “la nation se forme par le seul droit naturel” (5) . Cette approche conserve l’avantage de partir de la référence à l´état de nature des individus (pas d´association politiquement constituée) tout en offrant la possibilité de concevoir ceux-ci autrement qu´en qualité d´un éparpillement anarchique d´atomes possessifs et belliqueux en état de guerre perpétuelle:
Pas très loin de Sieyès, bien qu´historiquement antérieur, l´espagnol Suarez était parti lui, dans une approche assez similaire, vers l´idée d´une conception organiciste d´un “peuple”(6) , “universitas naturalis”, libre de tout pouvoir politique commun mais muni du sens de la quête de la justice et du droit. “Ils (les individus) forment donc une société qui comporte du pouvoir politique en puissance, mais non pas en acte”(7) conclue Spitz. Autrement dit, la “nation” de Sieyès ressemble assez fortement au “peuple” de Suarez, du moins dans la mesure ou il évite la radicale solitude des états de nature hobbesien et rousseauiste, en admettant l´existence de quelques liens “naturels”(8) (et non pas politiques).
Ce n´est certes pas un hasard si l´argument de Spitz commence par rappeler l´incident du débordement du Parlement britannique de l´année 1716. Aux yeux de notre auteur, l´originalité de Locke, qui serait précisément ”aux fondements de la liberté moderne”, réside dans l´obstination de Locke de refuser ”…toute idée de souveraineté au Parlement…”(9) puisque ce dont il s´agit c´est non pas de limiter les pouvoirs de certaines institutions par le pouvoir d´autres institutions (10) (le scénario journalistique classique du législatif ”populaire” luttant pour limiter un exécutif tendanciellement ”autoritaire”), mais, bien plus radicalement, de limiter tous les pouvoirs ”institués” par un pouvoir préalable “non-institué” formellement qui repose toujours (et en dépit de tout contrat) sur les individus libres.
”De même, Locke n´entend pas situer la question entre un peuple muni de lois dont il a besoin et l´instance chargée d´exécuter ces lois, mais bien entre un peuple dépourvu de toutes les lois et l´instance souveraine qui fait les lois et qui les exécute. C´est le législatif lui-même qu´il s´agit de limiter.” (11)
L´originalité de l´argumentation de Spitz à propos de ce qu´il désigne comme ”l´innovation lockéenne” commence à devenir visible une fois que l´on conçoit les effets théoriques de cette idée de la limitation de tous les pouvoirs constitués, par le pouvoir constituant. En effet, dans cette ligne (plutôt : suivant cette logique..) c´est la remise en question de l´attribut fondamental traditionnel du pouvoir qui finit par être en jeu. Ce n’est ni le pouvoir législatif, ni le pouvoir exécutif, ni le peuple lui-même en tant qu´instance constituée qui ne peuvent prétendre à la souveraineté. Locke ne se limite pas ”…à récuser toute souveraineté du roi, mais à récuser la souveraineté elle-même en tant que concept politique qui permettrait de définir la nature du pouvoir du peuple lui-même. Il la récuse à la fois entre les mains du roi, entre celles du Parlement, mais aussi entre celles du peuple en tant qu´entité légale incorporée, et il ne la reconnait qu´au peuple constituant, ou à l´ensemble discret que forment les raisons individuelles invitées à interpréter par elles-mêmes (et de manière imprescriptible) ce qu´exige la loi de Dieu et de la nature.”(12)
C´est ici que l´on comprend plus clairement les efforts menés par Spitz dans son texte pour articuler une relecture non monarchomane de la vieille tradition du ”droit de résistance” à l´idée du ”gouvernement limité” qui adjuge à l´œuvre politique lockéenne une cohérence que l´on a parfois remise en question.
Il n´est pas moins vrai que, si l´on laisse de coté la ”tentation” de la lecture hobbesienne de Locke, le travail de Jean-Fabien Spitz redécouvre le noyau dur de la pensée libérale moderne qui n´est vraiment localisable que chez Locke: l´idée de la prééminence absolue d´ ”…une communauté morale, un peuple ou une ”société´” composée de créatures distinctes et non-hiérarchisées entre elles, mais également rationnelles et convergeant dans l´assertion de principes identiques de coopération entre des personnes libres et égales. C´est ce peuple comme communauté de personnes égales qui institue du pouvoir en acte et qui le limite.” (13)
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(1) - Jean-Fabien Spitz, professeur à l´Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, est auteur de plusieurs ouvrages. Notamment “La Liberté Politique. Essai de généalogie conceptuelle“ (PUF, 1995), “L´amour de l´égalité“ (PUF, 2000), ”Le moment républicain en France” (Gallimard, 2005).
(2) .- “L´Acte du Septennat” est le nom avec lequel cette épisode sera baptisé et son analyse permettra à Thomas Paine de conclure non seulement à son illégitimité mais aussi au fait que l´ Angleterre ne s´est jamais vraiment donnée de véritable Constitution.
(3) .- Paine, Thomas, cité par Spitz, J. F., op. cit. p. 23.
(4) .- Il a été souvent signalé, qu´au delà des apparences, l´appareillage conceptuel de Rousseau, son “bon sauvage” et sa ”volonté générale”, sont assez solidaires de la construction du ”Léviathan”. Norberto Bobbio l´a fort bien mis en relief dans un texte déjà largement connu. (”Quand Rousseau fait le reproche a Hobbes… d´avoir situé l´état de nature au début de l´histoire de l´humanité…il ne renonce pas, pour cela à l`une des thèses fondamentales du modèle (jusnaturaliste), celle selon laquelle la société politique nait comme antithèse (et non pas comme continuation) de l´état précédent.” Bobbio, Norberto: ”Thomas Hobbes”, Ed. Paradigma, Barcelona, 1991, p. 22), En ce qui nous concerne, nous ne suivons pas la démarche de Spitz sur une filiation à la fois rousseauiste et hobbesienne de ce raisonnement car, à la différence de ce qui arrive dans le dispositif théorique de Rousseau, chez Hobbes il n´y a aucun moment de socialisation entre les individus (autre que la guerre) dans l´état de nature, préalable à l´autorisation ou ”contrat” qui fonde la souveraineté de Léviathan. Ceci est d´autant plus clair que l´autorisation sera conçue comme ”la somme des autorisations” des individus et en aucun cas, l´autorisation octroyée par un quelconque corps, même constitué de façon éphémère. Cf. Bonilla Saus, Javier: ”Apuntes sobre el dispositivo teórico de Thomas Hobbes”. Ed. FACS-ORT, Montevideo, 2006, pp. 11-13.
(5) .- Spitz, J.F., op. cit. p. 30
(6) - Et il n´est pas surprenant que ce soit avec Suarez que le mot “peuple” apparaisse à ce niveau car, en espagnol, le terme “pueblo” désigne bien plus une sorte de “communauté”, plutôt locale, issue de l´association spontanée des individus que l´ensemble des citoyens comme dénote le terme “peuple” en français et même le “We the people” des nord-américains.
(7) .- “Suarez distingue en effet explicitement deux concepts: d´une part la communauté en tant qu´elle est simplement un assemblage dont l´ossature n´est qu´en puissance, une simple société inchoative dans laquelle le pouvoir de gouvernement législatif et exécutif n´existe pas en acte; et d´autre part, la communauté pleinement constituée en un corps politique parfait, comportant ce même pouvoir d`une manière effective et achevée,”, Spitz, J.F., op. cit. p. 47.
(8) .- Il ne sera pas difficile de conclure en lisant de plus près, que, chez Suarez, ces liens préalables sont plus que naturels; ils sont des liens qui se forment comme effets de la volonté de Dieu.
(9) .- Spitz, .J.F., op. cit. p. 290.
(10) .- Ce qui est une formulation qui nous mène directement vers ce qui serait, en théorie, l´intention ”générale” de ”L´Esprit des Lois”.
(11) .- Spitz, J.F., op. cit. p. 290.
(12) - Ibidem.
(13) .- Spitz, J.F., op. cit. p. 265.
*Prof. Javier Bonilla Saus
(1) - Jean-Fabien Spitz, professeur à l´Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, est auteur de plusieurs ouvrages. Notamment “La Liberté Politique. Essai de généalogie conceptuelle“ (PUF, 1995), “L´amour de l´égalité“ (PUF, 2000), ”Le moment républicain en France” (Gallimard, 2005).
(2) .- “L´Acte du Septennat” est le nom avec lequel cette épisode sera baptisé et son analyse permettra à Thomas Paine de conclure non seulement à son illégitimité mais aussi au fait que l´ Angleterre ne s´est jamais vraiment donnée de véritable Constitution.
(3) .- Paine, Thomas, cité par Spitz, J. F., op. cit. p. 23.
(4) .- Il a été souvent signalé, qu´au delà des apparences, l´appareillage conceptuel de Rousseau, son “bon sauvage” et sa ”volonté générale”, sont assez solidaires de la construction du ”Léviathan”. Norberto Bobbio l´a fort bien mis en relief dans un texte déjà largement connu. (”Quand Rousseau fait le reproche a Hobbes… d´avoir situé l´état de nature au début de l´histoire de l´humanité…il ne renonce pas, pour cela à l`une des thèses fondamentales du modèle (jusnaturaliste), celle selon laquelle la société politique nait comme antithèse (et non pas comme continuation) de l´état précédent.” Bobbio, Norberto: ”Thomas Hobbes”, Ed. Paradigma, Barcelona, 1991, p. 22), En ce qui nous concerne, nous ne suivons pas la démarche de Spitz sur une filiation à la fois rousseauiste et hobbesienne de ce raisonnement car, à la différence de ce qui arrive dans le dispositif théorique de Rousseau, chez Hobbes il n´y a aucun moment de socialisation entre les individus (autre que la guerre) dans l´état de nature, préalable à l´autorisation ou ”contrat” qui fonde la souveraineté de Léviathan. Ceci est d´autant plus clair que l´autorisation sera conçue comme ”la somme des autorisations” des individus et en aucun cas, l´autorisation octroyée par un quelconque corps, même constitué de façon éphémère. Cf. Bonilla Saus, Javier: ”Apuntes sobre el dispositivo teórico de Thomas Hobbes”. Ed. FACS-ORT, Montevideo, 2006, pp. 11-13.
(5) .- Spitz, J.F., op. cit. p. 30
(6) - Et il n´est pas surprenant que ce soit avec Suarez que le mot “peuple” apparaisse à ce niveau car, en espagnol, le terme “pueblo” désigne bien plus une sorte de “communauté”, plutôt locale, issue de l´association spontanée des individus que l´ensemble des citoyens comme dénote le terme “peuple” en français et même le “We the people” des nord-américains.
(7) .- “Suarez distingue en effet explicitement deux concepts: d´une part la communauté en tant qu´elle est simplement un assemblage dont l´ossature n´est qu´en puissance, une simple société inchoative dans laquelle le pouvoir de gouvernement législatif et exécutif n´existe pas en acte; et d´autre part, la communauté pleinement constituée en un corps politique parfait, comportant ce même pouvoir d`une manière effective et achevée,”, Spitz, J.F., op. cit. p. 47.
(8) .- Il ne sera pas difficile de conclure en lisant de plus près, que, chez Suarez, ces liens préalables sont plus que naturels; ils sont des liens qui se forment comme effets de la volonté de Dieu.
(9) .- Spitz, .J.F., op. cit. p. 290.
(10) .- Ce qui est une formulation qui nous mène directement vers ce qui serait, en théorie, l´intention ”générale” de ”L´Esprit des Lois”.
(11) .- Spitz, J.F., op. cit. p. 290.
(12) - Ibidem.
(13) .- Spitz, J.F., op. cit. p. 265.